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Marques déposées par monsieur DAVID Loïc
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur DAVID Loïc

Numéro de dépôt :
1694906
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2011
Marque figurative de DAVID Loïc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1991 par monsieur DAVID Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Loïc domicilié(e) Chemin des Prairies, 38690 LE GRAND LEMPS (dossier no 2202536) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2202536) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694906.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2011.

DAVID Loïc a également déposé les autres marques suivantes : BIOLITE


Monsieur DAVID Loïc - Chemin des Prairies, 38690 LE GRAND LEMPS (dossier no 2202536) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2202536) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202536 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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